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Marques déposées par Christian MOREAU
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LA CASE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CASE NATURE
Christian MOREAU

Numéro de dépôt :
3498015
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
AQUITAINE
Date d'expiration :
02/05/2017
LA CASE NATURE de Christian MOREAU

Présentation de la marque LA CASE NATURE

Déposée le 2 mai 2007 par Christian MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AQUITAINE), la marque française « LA CASE NATURE »

Le déposant est Christian MOREAU domicilié(e) 16 rue des Bruyères,17100 SAINTES - 17100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MOREAU domicilié(e) 16 rue des Bruyères,17100 SAINTES - 17100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE NATURE est expirée depuis le 2 mai 2017.

Christian MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE NATURE


Christian MOREAU - 16 rue des Bruyères,17100 SAINTES - 17100 - France


Christian MOREAU - 16 rue des Bruyères,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.